Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site habitation-bellevue.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Habitation Bellevue de Marie Galante
Adresse : Habitation Bellevue, 97140 Capesterre, Marie-Galante, Guadeloupe (France)
E-mail : contact@habitation-bellevue.com
Statut juridique : SARL
Numéro RCS / SIRET : 445 321 458
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site : www.ovhcloud.com
Design et contenus : Habitation Bellevue
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels…) sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Habitation Bellevue.
Habitation Bellevue s’efforce de fournir des informations précises et à jour, mais ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites ; Habitation Bellevue n’exerce aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité, exactitude ou légalité.
Le traitement des données personnelles est régi par notre politique de confidentialité, accessible sur le site.
Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 19 septembre 2025